Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Rives de Saône (Côte-d'Or)

35 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Brazey-en-Plaine (77 logements).

Zones délimitées17 zones69 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

39 zonesmédiane

de 10 zones à 106 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

12 zonesmédiane

de 1 zone à 37 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

8 zonesmédiane

de 0 zone à 44 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Brazey-en-Plaine
106 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
37 zones
Version du
26 janvier 2026
Pouilly-sur-Saône
69 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
20 zones
Version du
24 novembre 2020
Pagny-le-Château
64 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLUi
Zones urbaines (U)
14 zones
Version du
21 septembre 2023
Pagny-la-Ville
61 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLUi
Zones urbaines (U)
20 zones
Version du
21 septembre 2023
Saint-Usage
58 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
37 zones
Version du
13 mai 2024
Saint-Symphorien-sur-Saône
53 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
3 zones
Version du
5 décembre 2022
Labruyère
49 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLUi
Zones urbaines (U)
16 zones
Version du
21 septembre 2023
Seurre
39 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
19 zones
Version du
2 juillet 2020
Chamblanc
37 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLUi
Zones urbaines (U)
8 zones
Version du
21 septembre 2023
Charrey-sur-Saône
32 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
2 zones
Version du
9 mai 2016
Labergement-lès-Seurre
23 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
12 zones
Version du
15 mai 2023
Bagnot
20 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
1 zone
Version du
3 juillet 2025
Jallanges
18 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
9 zones
Version du
22 février 2019
Montmain
17 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
2 zones
Version du
22 janvier 2021
Bonnencontre
10 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
4 zones
Version du
17 octobre 2017
Aubigny-en-Plaine
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Auvillars-sur-Saône
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
15 octobre 2020
Bousselange
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Broin
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
17 décembre 2020
Chivres
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Échenon
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Esbarres
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
3 juillet 2008
Glanon
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Grosbois-lès-Tichey
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Lanthes
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
20 août 2021
Laperrière-sur-Saône
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
12 décembre 2007
Lechâtelet
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Montagny-lès-Seurre
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
3 février 2011
Montot
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Saint-Jean-de-Losne
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Saint-Seine-en-Bâche
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
30 janvier 2007
Samerey
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Tichey
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Trouhans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Trugny
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Rives de Saône (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-rives-de-saone-242101509. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.