Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Royans-Vercors (Drôme)

14 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Saint-Jean-en-Royans (142 logements).

Zones délimitées

61 zonesmédiane

de 22 zones à 92 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

19 zonesmédiane

de 7 zones à 38 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

19 zonesmédiane

de 3 zones à 32 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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14 sur 14 communes

Document en vigueur
Tous
  • 92 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    14 mars 2024
  • 87 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    5 novembre 2020
  • 86 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    38 zones
    Version du
    9 octobre 2023
  • 64 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    6 février 2017
  • 58 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    8 juillet 2025
  • 45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    13 janvier 2022
  • 33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    3 mars 2025
  • 22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    4 juillet 2023
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    7 avril 2026
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    6 avril 2005

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Royans-Vercors (Drôme) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/26-drome/cc-du-royans-vercors-200067767. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.