Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Jura Nord (Jura)

31 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Dampierre (75 logements).

Montmirey-la-Ville — 10 zonesMonteplain — 10 zonesPlumont — 12 zonesOur — 13 zonesLa Bretenière — 13 zonesOfflanges — 14 zonesLouvatange — 17 zonesRouffange — 18 zonesBrans — 19 zonesPagney — 20 zonesCourtefontaine — 20 zonesVitreux — 21 zonesLa Barre — 21 zonesRomain — 22 zonesSaligney — 23 zonesÉtrepigney — 23 zonesSermange — 24 zonesSerre-les-Moulières — 27 zonesMontmirey-le-Château — 27 zonesÉvans — 27 zonesDammartin-Marpain — 28 zonesTaxenne — 29 zonesSalans — 29 zonesFraisans — 29 zonesOugney — 32 zonesRans — 33 zonesRanchot — 35 zonesOrchamps — 36 zonesThervay — 38 zonesGendrey — 43 zonesDampierre — 46 zones
Zones délimitées12 zones43 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

23 zonesmédiane

de 10 zones à 46 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

5 zonesmédiane

de 1 zone à 16 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

7 zonesmédiane

de 2 zones à 20 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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31 sur 31 communes

Tous
  • Dampierre

    46 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Gendrey

    43 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Thervay

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Orchamps

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Ranchot

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Rans

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Ougney

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Fraisans

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Salans

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Taxenne

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Dammartin-Marpain

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Évans

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Montmirey-le-Château

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Serre-les-Moulières

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Sermange

    24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Étrepigney

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Saligney

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    21 octobre 2025
  • Romain

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • La Barre

    21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Vitreux

    21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Courtefontaine

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Pagney

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Brans

    19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Rouffange

    18 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Louvatange

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Offlanges

    14 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • La Bretenière

    13 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Our

    13 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Plumont

    12 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    21 octobre 2025
  • Monteplain

    10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    21 octobre 2025
  • Montmirey-la-Ville

    10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    21 octobre 2025

Mis à jour le 30 avril 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Jura Nord (Jura) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/39-jura/cc-jura-nord-243900560. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 avril 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.