Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de Damvillers Spincourt (Meuse)

39 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Spincourt (41 logements).

WavrilleVittarvilleVillers-lès-MangiennesVille-devant-ChaumontVaudoncourtSpincourtSorbeySenonSaint-PierrevillersSaint-Laurent-sur-OthainRupt-sur-OthainRouvrois-sur-OthainRomagne-sous-les-CôtesRéville-aux-BoisPillonPeuvillersNouillonpontMuzerayMoirey-Flabas-CrépionMerles-sur-LoisonMangiennesLoisonLisseyGouraincourtÉtrayeÉtonÉcurey-en-VerdunoisDuzeyDomremy-la-CanneDombrasDelutChaumont-devant-DamvillersBréhévilleBrandevilleBilly-sous-MangiennesAzannes-et-SoumazannesAmel-sur-l'ÉtangArrancy-sur-Crusnes — 44 zonesDommary-Baroncourt — 92 zones
Zones délimitées44 zones92 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

68 zonesmédiane

de 44 zones à 92 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

16 zonesmédiane

de 10 zones à 22 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

32 zonesmédiane

de 20 zones à 43 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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39 sur 39 communes

Document en vigueur
Tous
  • Dommary-Baroncourt

    92 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    23 mars 2022
  • Arrancy-sur-Crusnes

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    26 mars 2019
  • Amel-sur-l'Étang
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Azannes-et-Soumazannes
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 décembre 2021
  • Billy-sous-Mangiennes
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    29 novembre 2021
  • Brandeville
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    27 septembre 2021
  • Bréhéville
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chaumont-devant-Damvillers
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Delut
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Dombras
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Domremy-la-Canne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Duzey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Écurey-en-Verdunois
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 septembre 2021
  • Éton
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    27 mai 2021
  • Étraye
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 septembre 2021
  • Gouraincourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lissey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Loison
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Mangiennes
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 novembre 2021
  • Merles-sur-Loison
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Moirey-Flabas-Crépion
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Muzeray
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Nouillonpont
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    9 septembre 2025
  • Peuvillers
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Pillon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Réville-aux-Bois
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 octobre 2021
  • Romagne-sous-les-Côtes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rouvrois-sur-Othain
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rupt-sur-Othain
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Laurent-sur-Othain
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Pierrevillers
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Senon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Sorbey
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 février 2022
  • Spincourt
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    8 novembre 2021
  • Vaudoncourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Ville-devant-Chaumont
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Villers-lès-Mangiennes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vittarville
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Wavrille
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de Damvillers Spincourt (Meuse) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/55-meuse/cc-de-damvillers-spincourt-200066173. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.