Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays d'Étain (Meuse)

24 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Eix (21 logements).

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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24 sur 24 communes

Document en vigueur
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 juillet 2017
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    4 décembre 2020
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 janvier 2021
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    11 janvier 2021
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    19 mars 2021
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 janvier 2021
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
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  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
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    —
    Version du
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  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
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    Zones urbaines (U)
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  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
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    Zones urbaines (U)
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  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
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  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    4 décembre 2020
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    15 avril 2021
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 juillet 2017

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays d'Étain (Meuse) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/55-meuse/cc-du-pays-d-etain-245501242. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.