Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Val de Meuse - Voie Sacrée (Meuse)

24 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Dieue-sur-Meuse (101 logements).

Zones délimitées

44 zonesmédiane

de 24 zones à 58 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

10 zonesmédiane

de 6 zones à 15 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

18 zonesmédiane

de 7 zones à 36 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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24 sur 24 communes

Document en vigueur
Tous
  • 58 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    11 décembre 2023
  • 56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    21 janvier 2021
  • 53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    29 novembre 2004
  • 50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    24 novembre 2021
  • 46 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    13 janvier 2022
  • 42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    23 novembre 2021
  • 36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    10 décembre 2020
  • 33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    27 juillet 2020
  • 24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    19 novembre 2021
  • 24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    15 septembre 2016
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    7 septembre 2021
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    28 septembre 2021
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 septembre 2021
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 septembre 2021
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    11 mars 2016
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 septembre 2021
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    27 mars 2013
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 septembre 2021
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 septembre 2021

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Val de Meuse - Voie Sacrée (Meuse) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/55-meuse/cc-val-de-meuse-voie-sacree-200066165. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.