Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Haute Comté (Haute-Saône)

15 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Conflans-sur-Lanterne (16 logements).

VauvillersSellesPont-du-BoisPlainemontLa PisseureDemangevelleDampvalley-Saint-PancrasDampierre-lès-ConflansCuveConflans-sur-LanterneBetoncourt-Saint-PancrasLa Basse-VaivreAnjeuxAmbiévillersAlaincourt
Fond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Affiner la liste

15 sur 15 communes

  • Alaincourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Ambiévillers
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Anjeux
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • La Basse-Vaivre
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Betoncourt-Saint-Pancras
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Conflans-sur-Lanterne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cuve
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Dampierre-lès-Conflans
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Dampvalley-Saint-Pancras
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Demangevelle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • La Pisseure
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Plainemont
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Pont-du-Bois
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Selles
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vauvillers
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones délimitées
    —
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Haute Comté (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-de-la-haute-comte-200041721. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.