Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Combes (Haute-Saône)

27 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (66 logements).

Chassey-lès-Scey — 20 zonesBucey-lès-Traves — 21 zonesAroz — 21 zonesConfracourt — 27 zonesLa Neuvelle-lès-Scey — 28 zonesVelleguindry-et-Levrecey — 30 zonesFerrières-lès-Scey — 30 zonesBoursières — 31 zonesChemilly — 33 zonesVy-lès-Rupt — 36 zonesClans — 36 zonesChantes — 37 zonesRosey — 40 zonesPontcey — 41 zonesVy-le-Ferroux — 43 zonesBaignes — 44 zonesMailley-et-Chazelot — 46 zonesVelle-le-Châtel — 47 zonesRupt-sur-Saône — 54 zonesNeuvelle-lès-la-Charité — 54 zonesOvanches — 57 zonesRaze — 63 zonesTraves — 66 zonesLa Romaine — 67 zonesNoidans-le-Ferroux — 77 zonesScey-sur-Saône-et-Saint-Albin — 99 zonesSoing-Cubry-Charentenay — 127 zones
Zones délimitées21 zones99 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

41 zonesmédiane

de 20 zones à 127 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

6 zonesmédiane

de 1 zone à 29 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

19 zonesmédiane

de 3 zones à 57 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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27 sur 27 communes

Tous
  • Soing-Cubry-Charentenay

    127 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin

    99 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Noidans-le-Ferroux

    77 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • La Romaine

    67 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Traves

    66 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Raze

    63 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Ovanches

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Neuvelle-lès-la-Charité

    54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Rupt-sur-Saône

    54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Velle-le-Châtel

    47 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Mailley-et-Chazelot

    46 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Baignes

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Vy-le-Ferroux

    43 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Pontcey

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Rosey

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Chantes

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Clans

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Vy-lès-Rupt

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Chemilly

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Boursières

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Ferrières-lès-Scey

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Velleguindry-et-Levrecey

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • La Neuvelle-lès-Scey

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Confracourt

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    29 juin 2026
  • Aroz

    21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    29 juin 2026
  • Bucey-lès-Traves

    21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Chassey-lès-Scey

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    29 juin 2026

Mis à jour le 3 août 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Combes (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-des-combes-247000367. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 3 août 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.