Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Saône)

3 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est La Quarte (12 logements).

Fond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Ouge
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
La Quarte
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
La Rochelle
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-des-savoir-faire-200070332. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.