Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Montbozon et du Chanois (Haute-Saône)
7 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Larians-et-Munans (37 logements).
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones délimitées
- —
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones délimitées
- —
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones délimitées
- —
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones délimitées
- —
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones délimitées
- —
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones délimitées
- —
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones délimitées
- —
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
Citer cette page
« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Montbozon et du Chanois (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-du-pays-de-montbozon-et-du-chanois-200041853. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.