Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Usses et Rhône (Ain)

3 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Anglefort (94 logements).

Seyssel — 30 zonesAnglefort — 59 zonesCorbonod — 81 zones
Zones délimitées30 zones81 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

59 zonesmédiane

de 30 zones à 81 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

18 zonesmédiane

de 9 zones à 30 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

14 zonesmédiane

de 13 zones à 15 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

  • Corbonod

    81 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • Anglefort

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • Seyssel

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    20 mars 2026

Mis à jour le 1er avril 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Usses et Rhône (Ain) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/01-ain/cc-usses-et-rhone-200070852. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 1er avril 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.