Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Cingal-Suisse Normande (Calvados)

18 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Saint-Germain-le-Vasson (91 logements).

Fresney-le-VieuxEstrées-la-CampagneCintheauxCesny-les-SourcesLe Vey — 12 zonesSaint-Lambert — 17 zonesEspins — 17 zonesDonnay — 19 zonesCuley-le-Patry — 25 zonesMutrécy — 26 zonesOuffières — 28 zonesSaint-Germain-le-Vasson — 29 zonesBarbery — 29 zonesFresney-le-Puceux — 30 zonesLes Moutiers-en-Cinglais — 34 zonesSaint-Rémy — 36 zonesSaint-Laurent-de-Condel — 39 zonesMontillières-sur-Orne — 40 zones
Zones délimitées17 zones39 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

29 zonesmédiane

de 12 zones à 40 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

7 zonesmédiane

de 3 zones à 15 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

11 zonesmédiane

de 3 zones à 23 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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18 sur 18 communes

Document en vigueur
Tous
  • Montillières-sur-Orne

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    25 mars 2013
  • Saint-Laurent-de-Condel

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    10 décembre 2015
  • Saint-Rémy

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    7 novembre 2007
  • Les Moutiers-en-Cinglais

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    7 septembre 2011
  • Fresney-le-Puceux

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    21 février 2012
  • Barbery

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    10 février 2017
  • Saint-Germain-le-Vasson

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    15 avril 2013
  • Ouffières

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    27 février 2013
  • Mutrécy

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    8 décembre 2009
  • Culey-le-Patry

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    17 décembre 2010
  • Donnay

    19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    16 octobre 2006
  • Espins

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    4 mars 2008
  • Saint-Lambert

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    3 février 2006
  • Le Vey

    12 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    20 septembre 2010
  • Cesny-les-Sources
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    19 mai 2008
  • Cintheaux
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    4 décembre 2009
  • Estrées-la-Campagne
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    30 novembre 2006
  • Fresney-le-Vieux
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 avril 2008

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Cingal-Suisse Normande (Calvados) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/14-calvados/cc-cingal-suisse-normande-200066710. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.