Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Tille et Venelle (Côte-d'Or)

16 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Selongey (84 logements).

VéronnesVernois-lès-VesvresSalivesSacquenayLe MeixGrancey-le-Château-NeuvelleFraignot-et-VesvrotteFoncegriveCussey-les-ForgesChazeuilBussièresBusserotte-et-MontenailleBoussenoisBarjonAvotSelongey — 107 zones
Fond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

107 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

11 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

64 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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16 sur 16 communes

Document en vigueur
  • Selongey

    107 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    21 mai 2024
  • Avot
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Barjon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Boussenois
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Busserotte-et-Montenaille
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Bussières
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chazeuil
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cussey-les-Forges
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Foncegrive
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    19 février 2024
  • Fraignot-et-Vesvrotte
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Grancey-le-Château-Neuvelle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Le Meix
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Sacquenay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Salives
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vernois-lès-Vesvres
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Véronnes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Tille et Venelle (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-tille-et-venelle-200070910. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.