Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Entre Doubs et Loue (Doubs)

5 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Gilley (256 logements).

Saint-Gorgon-MainRenédaleOuhansGilley — 42 zonesPays-de-Montbenoît — 54 zones
Zones délimitées42 zones54 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

48 zonesmédiane

de 42 zones à 54 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

20 zonesmédiane

de 12 zones à 27 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

14 zonesmédiane

de 5 zones à 22 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

  • Pays-de-Montbenoît

    54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    24 mai 2016
  • Gilley

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    18 septembre 2024
  • Ouhans
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Renédale
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Gorgon-Main
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    23 juin 2020

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Entre Doubs et Loue (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-entre-doubs-et-loue-242500320. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.