Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Conches (Eure)

23 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Conches-en-Ouche (128 logements).

Zones délimitées

60 zonesmédiane

de 31 zones à 183 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

10 zonesmédiane

de 4 zones à 27 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

32 zonesmédiane

de 17 zones à 156 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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23 sur 23 communes

Document en vigueur
Tous
  • 183 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    14 avril 2021
  • 117 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    15 septembre 2025
  • 114 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    2 février 2015
  • 80 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    3 mars 2020
  • 71 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    23 septembre 2021
  • 60 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    27 mai 2024
  • 57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    6 juillet 2022
  • 55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    18 mai 2022
  • 42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    27 février 2008
  • 38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    27 mars 2019
  • 31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    10 novembre 2015
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 décembre 2010
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    2 avril 2019
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    18 février 2008
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    27 décembre 2011
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 septembre 2024
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Conches (Eure) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/27-eure/cc-du-pays-de-conches-242700276. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.