Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Bonnevalais (Eure-et-Loir)

15 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Bonneval (340 logements).

Zones délimitées

120 zonesmédiane

de 116 zones à 123 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

35 zonesmédiane

de 30 zones à 40 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

64 zonesmédiane

de 57 zones à 70 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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15 sur 15 communes

Document en vigueur
Tous
  • 123 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    7 décembre 2021
  • 116 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    40 zones
    Version du
    13 mars 2025
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 octobre 2007
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    15 janvier 2008
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    25 mai 2009
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Bonnevalais (Eure-et-Loir) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/28-eure-et-loir/cc-du-bonnevalais-242852465. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.