Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Coteaux Arrats Gimone (Gers)

21 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Gimont (434 logements).

Zones délimitées

316 zonesmédiane

de 98 zones à 412 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

13 zonesmédiane

de 6 zones à 45 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

102 zonesmédiane

de 9 zones à 372 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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21 sur 21 communes

Document en vigueur
Tous
  • 412 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    26 février 2026
  • 316 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    45 zones
    Version du
    13 février 2025
  • 98 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    16 décembre 2020
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 août 2006
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 juin 2004
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    26 avril 2007
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    19 novembre 2007
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    12 juin 2003
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    4 juin 2012
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 juillet 2007
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 juillet 2009
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 février 2020
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 février 2015

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Coteaux Arrats Gimone (Gers) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/32-gers/cc-des-coteaux-arrats-gimone-200042372. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.