Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura (Jura)

42 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Mesnay (29 logements).

Fond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Abergement-le-Grand
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Abergement-lès-Thésy
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Les Arsures
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Aumont
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Barretaine
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Besain
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Biefmorin
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Cernans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
La Châtelaine
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Le Chateley
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Chaussenans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Chaux-Champagny
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Chilly-sur-Salins
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Clucy
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Colonne
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Darbonnay
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Dournon
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Le Fied
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Geraise
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Ivory
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Ivrey
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Lemuy
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Mathenay
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Mesnay
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Molain
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Molamboz
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Monay
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Montholier
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Montigny-lès-Arsures
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Montmarlon
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Neuvilley
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Oussières
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Les Planches-près-Arbois
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Plasne
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Pont-d'Héry
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Saint-Cyr-Montmalin
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Saint-Thiébaud
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Saizenay
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Thésy
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Villers-les-Bois
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Villette-lès-Arbois
Document en vigueur
Carte communale
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
27 juin 2017
Aresches
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones délimitées
—
Zones urbaines (U)
—
Version du
—

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura (Jura) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/39-jura/cc-arbois-poligny-salins-coeur-du-jura-200071595. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.