Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bresse Haute Seille (Jura)

39 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Bletterans (68 logements).

Zones délimitées

40 zonesmédiane

de 10 zones à 146 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

12 zonesmédiane

de 5 zones à 27 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

13 zonesmédiane

de 1 zone à 56 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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39 sur 39 communes

Document en vigueur
Tous
  • 146 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    29 juillet 2022
  • 96 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    22 mai 2019
  • 73 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    14 décembre 2023
  • 54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    26 juin 2025
  • 49 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    27 juillet 2018
  • 44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    25 octobre 2022
  • 40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    13 novembre 2025
  • 27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    13 novembre 2025
  • 24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    4 mars 2020
  • 22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    20 décembre 2017
  • 20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    12 février 2026
  • 17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    6 mars 2020
  • 10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    14 juin 2021
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    28 novembre 2017
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rye
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bresse Haute Seille (Jura) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/39-jura/cc-bresse-haute-seille-200069615. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.