Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Val d'Amour (Jura)

24 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Mont-sous-Vaudrey (113 logements).

Grange-de-Vaivre — 13 zonesChampagne-sur-Loue — 19 zonesGermigney — 24 zonesVilleneuve-d'Aval — 27 zonesChatelay — 29 zonesBelmont — 37 zonesBans — 38 zonesSantans — 39 zonesCramans — 39 zonesVaudrey — 40 zonesSouvans — 41 zonesÉcleux — 43 zonesAugerans — 45 zonesMontbarrey — 49 zonesMouchard — 50 zonesLa Vieille-Loye — 52 zonesChissey-sur-Loue — 52 zonesMont-sous-Vaudrey — 53 zonesLa Loye — 53 zonesOunans — 56 zonesPort-Lesney — 57 zonesPagnoz — 57 zonesChamblay — 60 zonesVillers-Farlay — 80 zones
Zones délimitées19 zones60 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

44 zonesmédiane

de 13 zones à 80 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

21 zonesmédiane

de 2 zones à 39 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

10 zonesmédiane

de 5 zones à 20 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Affiner la liste

24 sur 24 communes

Tous
  • Villers-Farlay

    80 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    37 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Chamblay

    60 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    23 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Pagnoz

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Port-Lesney

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Ounans

    56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    19 août 2024
  • La Loye

    53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    32 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Mont-sous-Vaudrey

    53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Chissey-sur-Loue

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    19 août 2024
  • La Vieille-Loye

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    39 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Mouchard

    50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Montbarrey

    49 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Augerans

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Écleux

    43 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Souvans

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Vaudrey

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Cramans

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Santans

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Bans

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Belmont

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Chatelay

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Villeneuve-d'Aval

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Germigney

    24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Champagne-sur-Loue

    19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    19 août 2024
  • Grange-de-Vaivre

    13 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    19 août 2024

Mis à jour le 22 novembre 2024 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Val d'Amour (Jura) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/39-jura/cc-du-val-d-amour-243900420. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 22 novembre 2024. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.