Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Phalsbourg (Moselle)

25 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Phalsbourg (137 logements).

Zones délimitées

39 zonesmédiane

de 23 zones à 168 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

20 zonesmédiane

de 3 zones à 47 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

13 zonesmédiane

de 7 zones à 95 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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25 sur 25 communes

Document en vigueur
Tous
  • 168 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    22 février 2021
  • 95 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    47 zones
    Version du
    15 avril 2024
  • 39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    24 novembre 2008
  • 35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    23 zones
    Version du
    3 novembre 2011
  • 23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    28 août 2006
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 mars 2018
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    15 mars 2005
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 janvier 2025
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    15 février 2024
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    30 août 2010
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    26 septembre 2013
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    28 novembre 2001
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 mars 2015
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 février 2006
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    17 février 2003
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    3 février 2012
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 décembre 2005
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    15 février 2024
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 juillet 2011
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    27 octobre 2006

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Phalsbourg (Moselle) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/57-moselle/cc-du-pays-de-phalsbourg-245700950. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.