Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Agly Fenouillèdes (Pyrénées-Orientales)

18 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Latour-de-France (40 logements).

Le VivierViraSaint-Martin-de-FenouilletSaint-ArnacRasiguèresRabouilletPrugnanesPrats-de-SourniaPlanèzesPézilla-de-ConflentLansacFosseFeillunsCampoussyAnsignanCaudiès-de-Fenouillèdes — 16 zonesLatour-de-France — 35 zonesSournia — 36 zones
Zones délimitées16 zones36 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

35 zonesmédiane

de 16 zones à 36 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

12 zonesmédiane

de 11 zones à 16 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

4 zonesmédiane

de 1 zone à 6 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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18 sur 18 communes

Document en vigueur
Tous
  • Sournia

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    19 décembre 2023
  • Latour-de-France

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    5 décembre 2024
  • Caudiès-de-Fenouillèdes

    16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    20 mai 2025
  • Ansignan
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 avril 2022
  • Campoussy
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Feilluns
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Fosse
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lansac
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Pézilla-de-Conflent
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Planèzes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Prats-de-Sournia
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Prugnanes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rabouillet
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rasiguères
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Arnac
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Martin-de-Fenouillet
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vira
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Le Vivier
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Agly Fenouillèdes (Pyrénées-Orientales) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/66-pyrenees-orientales/cc-agly-fenouilledes-246600423. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.