Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Val d'Argent (Haut-Rhin)

2 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Sainte-Marie-aux-Mines (94 logements).

Fond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

60 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

23 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

16 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Sainte-Marie-aux-Mines
60 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
23 zones
Version du
28 septembre 2017
Rombach-le-Franc
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Val d'Argent (Haut-Rhin) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/68-haut-rhin/cc-du-val-d-argent-246800395. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.