Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Hauts du Val de Saône (Haute-Saône)

46 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Jussey (59 logements).

VougécourtVitrey-sur-ManceVillars-le-PautelVernois-sur-ManceTartécourtSemmadonSaint-MarcelRosières-sur-ManceRanzevelleRaincourtPreigneyOrmoyOigneyLa Roche-MoreyMontigny-lès-CherlieuMontcourtMolayMelinMalvillersMagny-lès-JusseyLavigneyLambreyJonvelleGourgeonFouchécourtCorreCintreyChauvirey-le-VieilChauvirey-le-ChâtelCharmes-Saint-ValbertCendrecourtCemboingBousseraucourtBourguignon-lès-MoreyBourbévelleBougeyBlondefontaineBetoncourt-sur-ManceBetaucourtBargesAugicourtArbeceyAisey-et-RichecourtAboncourt-GesincourtCombeaufontaine — 51 zonesJussey — 336 zones
Zones délimitées51 zones336 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

194 zonesmédiane

de 51 zones à 336 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

58 zonesmédiane

de 14 zones à 102 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

86 zonesmédiane

de 24 zones à 148 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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46 sur 46 communes

Document en vigueur
Tous
  • Jussey

    336 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    102 zones
    Version du
    23 avril 2026
  • Combeaufontaine

    51 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    11 mars 2024
  • Aboncourt-Gesincourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Aisey-et-Richecourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Arbecey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Augicourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Barges
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Betaucourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Betoncourt-sur-Mance
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Blondefontaine
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Bougey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Bourbévelle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Bourguignon-lès-Morey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Bousseraucourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cemboing
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cendrecourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Charmes-Saint-Valbert
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chauvirey-le-Châtel
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chauvirey-le-Vieil
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cintrey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Corre
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    18 octobre 2021
  • Fouchécourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Gourgeon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Jonvelle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lambrey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lavigney
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Magny-lès-Jussey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Malvillers
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Melin
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Molay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Montcourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Montigny-lès-Cherlieu
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • La Roche-Morey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Oigney
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Ormoy
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Preigney
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Raincourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Ranzevelle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rosières-sur-Mance
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Marcel
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Semmadon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Tartécourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vernois-sur-Mance
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Villars-le-Pautel
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vitrey-sur-Mance
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vougécourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Hauts du Val de Saône (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-des-hauts-du-val-de-saone-200036150. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.