Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays Riolais (Haute-Saône)

33 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Rioz (312 logements).

Pennesières — 16 zonesVandelans — 17 zonesMontboillon — 21 zonesVillers-Bouton — 22 zonesHyet — 23 zonesCromary — 27 zonesChambornay-lès-Bellevaux — 27 zonesRuhans — 28 zonesCordonnet — 28 zonesTrésilley — 29 zonesPerrouse — 29 zonesBussières — 29 zonesAulx-lès-Cromary — 30 zonesQuenoche — 31 zonesLa Malachère — 31 zonesBonnevent-Velloreille — 31 zonesRecologne-lès-Rioz — 32 zonesMontarlot-lès-Rioz — 32 zonesTraitiéfontaine — 33 zonesButhiers — 33 zonesÉtuz — 37 zonesVoray-sur-l'Ognon — 38 zonesGrandvelle-et-le-Perrenot — 38 zonesChaux-la-Lotière — 40 zonesMaizières — 41 zonesFondremand — 41 zonesBoulot — 41 zonesNeuvelle-lès-Cromary — 42 zonesBoult — 42 zonesOiselay-et-Grachaux — 47 zonesCirey — 53 zonesSorans-lès-Breurey — 55 zonesRioz — 81 zones
Zones délimitées21 zones53 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

32 zonesmédiane

de 16 zones à 81 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 2 zones à 30 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

14 zonesmédiane

de 6 zones à 29 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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33 sur 33 communes

Tous
  • Rioz

    81 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Sorans-lès-Breurey

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Cirey

    53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Oiselay-et-Grachaux

    47 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Boult

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Neuvelle-lès-Cromary

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Boulot

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Fondremand

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Maizières

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Chaux-la-Lotière

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Grandvelle-et-le-Perrenot

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Voray-sur-l'Ognon

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Étuz

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Buthiers

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Traitiéfontaine

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Montarlot-lès-Rioz

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Recologne-lès-Rioz

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Bonnevent-Velloreille

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    18 août 2026
  • La Malachère

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Quenoche

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Aulx-lès-Cromary

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Bussières

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Perrouse

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Trésilley

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Cordonnet

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Ruhans

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Chambornay-lès-Bellevaux

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Cromary

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Hyet

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Villers-Bouton

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Montboillon

    21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Vandelans

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    18 août 2026
  • Pennesières

    16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    18 août 2026

Mis à jour le 27 août 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays Riolais (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-du-pays-riolais-247000706. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 27 août 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.