Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes Terres de Saône (Haute-Saône)
23 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Port-sur-Saône (95 logements).
Zones délimitées
52 zonesmédiane
de 33 zones à 57 zones
1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones
Zones urbaines (U)
15 zonesmédiane
de 13 zones à 17 zones
0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones
Zones naturelles (N)
24 zonesmédiane
de 14 zones à 26 zones
0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
57 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 17 zones
- Version du
- 18 juillet 2025
52 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 15 zones
- Version du
- 25 avril 2016
33 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 13 zones
- Version du
- 12 juin 2020
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 20 novembre 2019
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
Citer cette page
« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Terres de Saône (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-terres-de-saone-200041879. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.