Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)

23 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Frangy (606 logements).

Zones délimitées

48 zonesmédiane

de 15 zones à 138 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

14 zonesmédiane

de 2 zones à 58 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

10 zonesmédiane

de 1 zone à 48 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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23 sur 23 communes

Tous
  • 138 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    42 zones
    Version du
    10 mars 2026
  • 134 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    58 zones
    Version du
    10 mars 2026
  • 133 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    44 zones
    Version du
    10 mars 2026
  • 126 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    10 mars 2026
  • 98 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    10 mars 2026
  • 78 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    10 mars 2026
  • 77 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    10 mars 2026
  • 56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    10 mars 2026
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 43 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 15 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    20 mars 2026
  • 15 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    20 mars 2026

Mis à jour le 1er avril 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/74-haute-savoie/cc-usses-et-rhone-200070852. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 1er avril 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.