Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Quatre Rivières en Bray (Seine-Maritime)

32 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Gournay-en-Bray (263 logements).

Le Thil-RiberpréSerqueuxSaumont-la-PoterieSaint-Michel-d'HalescourtRouvray-CatillonRoncherolles-en-BrayPommereuxNollévalMénervalMauquenchyLongmesnilHodeng-HodengerLa HayeHaussezHaucourtLa HallotièreGrumesnilGancourt-Saint-ÉtienneLa Ferté-Saint-SamsonDoudeauvilleCroisy-sur-AndelleLa Chapelle-Saint-OuenLa BellièreBeauvoir-en-LyonsBeaubec-la-RosièreAvesnes-en-BrayArgueilSaint-Lucien — 28 zonesGournay-en-Bray — 40 zonesFerrières-en-Bray — 45 zonesSigy-en-Bray — 59 zonesForges-les-Eaux — 59 zones
Zones délimitées28 zones59 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

45 zonesmédiane

de 28 zones à 59 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

17 zonesmédiane

de 2 zones à 39 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

11 zonesmédiane

de 7 zones à 21 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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32 sur 32 communes

Document en vigueur
Tous
  • Forges-les-Eaux

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    39 zones
    Version du
    18 juin 2024
  • Sigy-en-Bray

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    17 octobre 2014
  • Ferrières-en-Bray

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    15 avril 2021
  • Gournay-en-Bray

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    18 décembre 2024
  • Saint-Lucien

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    17 octobre 2014
  • Argueil
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Avesnes-en-Bray
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Beaubec-la-Rosière
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Beauvoir-en-Lyons
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • La Bellière
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • La Chapelle-Saint-Ouen
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Croisy-sur-Andelle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Doudeauville
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • La Ferté-Saint-Samson
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Gancourt-Saint-Étienne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Grumesnil
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • La Hallotière
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Haucourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Haussez
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • La Haye
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Hodeng-Hodenger
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Longmesnil
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Mauquenchy
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Ménerval
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Nolléval
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    3 novembre 2015
  • Pommereux
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Roncherolles-en-Bray
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rouvray-Catillon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Michel-d'Halescourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saumont-la-Poterie
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Serqueux
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    11 mai 2026
  • Le Thil-Riberpré
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Quatre Rivières en Bray (Seine-Maritime) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/76-seine-maritime/cc-des-quatre-rivieres-en-bray-200069730. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.