Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bassée-Montois (Seine-et-Marne)

42 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Gouaix (118 logements).

Paroy — 20 zonesCoutençon — 20 zonesPassy-sur-Seine — 22 zonesBaby — 23 zonesJutigny — 25 zonesSigy — 26 zonesGravon — 26 zonesLa Tombe — 29 zonesThénisy — 30 zonesVilluis — 31 zonesÉgligny — 33 zonesLuisetaines — 35 zonesGrisy-sur-Seine — 35 zonesLizines — 36 zonesBray-sur-Seine — 36 zonesSognolles-en-Montois — 38 zonesSaint-Sauveur-lès-Bray — 39 zonesMeigneux — 41 zonesChalmaison — 42 zonesMontigny-le-Guesdier — 43 zonesFontaine-Fourches — 44 zonesChâtenay-sur-Seine — 45 zonesCessoy-en-Montois — 45 zonesEverly — 46 zonesMousseaux-lès-Bray — 50 zonesMons-en-Montois — 51 zonesSavins — 54 zonesGurcy-le-Châtel — 55 zonesVillenauxe-la-Petite — 56 zonesBalloy — 59 zonesVilleneuve-les-Bordes — 60 zonesVilliers-sur-Seine — 63 zonesBazoches-lès-Bray — 64 zonesVimpelles — 65 zonesMouy-sur-Seine — 68 zonesNoyen-sur-Seine — 72 zonesMontigny-Lencoup — 73 zonesJaulnes — 85 zonesHermé — 85 zonesLes Ormes-sur-Voulzie — 89 zonesGouaix — 104 zonesDonnemarie-Dontilly — 108 zones
Zones délimitées22 zones89 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

45 zonesmédiane

de 20 zones à 108 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

19 zonesmédiane

de 4 zones à 62 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

14 zonesmédiane

de 3 zones à 34 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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42 sur 42 communes

Tous
  • Donnemarie-Dontilly

    108 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    62 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Gouaix

    104 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    41 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Les Ormes-sur-Voulzie

    89 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Hermé

    85 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    33 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Jaulnes

    85 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Montigny-Lencoup

    73 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    47 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Noyen-sur-Seine

    72 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Mouy-sur-Seine

    68 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    31 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Vimpelles

    65 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Bazoches-lès-Bray

    64 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Villiers-sur-Seine

    63 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Villeneuve-les-Bordes

    60 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Balloy

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Villenauxe-la-Petite

    56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Gurcy-le-Châtel

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Savins

    54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    28 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Mons-en-Montois

    51 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Mousseaux-lès-Bray

    50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Everly

    46 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Cessoy-en-Montois

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Châtenay-sur-Seine

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Fontaine-Fourches

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Montigny-le-Guesdier

    43 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Chalmaison

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Meigneux

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Saint-Sauveur-lès-Bray

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Sognolles-en-Montois

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Bray-sur-Seine

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Lizines

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Grisy-sur-Seine

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Luisetaines

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Égligny

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Villuis

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Thénisy

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • La Tombe

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Gravon

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Sigy

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Jutigny

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Baby

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Passy-sur-Seine

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Coutençon

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    10 juillet 2025
  • Paroy

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    10 juillet 2025

Mis à jour le 21 juillet 2025 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bassée-Montois (Seine-et-Marne) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/77-seine-et-marne/cc-bassee-montois-200040251. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 21 juillet 2025. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.