Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Région de Rambervillers (Vosges)

24 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Jeanménil (81 logements).

Zones délimitées

41 zonesmédiane

de 34 zones à 48 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

15 zonesmédiane

de 11 zones à 18 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

17 zonesmédiane

de 16 zones à 17 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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24 sur 24 communes

Document en vigueur
Tous
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    27 mai 2024
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    2 novembre 2006
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 juin 2010
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 mai 2010
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    6 avril 2005

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Région de Rambervillers (Vosges) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/88-vosges/cc-de-la-region-de-rambervillers-200005957. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.