Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Sud Territoire (Territoire de Belfort)

16 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Delle (297 logements).

Villars-le-SecThiancourtRéchésyLepuix-NeufFaveroisCroixCourtelevantChavannes-les-GrandsBretagneMontbouton — 2 zonesLebetain — 22 zonesJoncherey — 31 zonesSuarce — 32 zonesFroidefontaine — 32 zonesBeaucourt — 55 zonesDelle — 66 zones
Zones délimitées2 zones66 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

32 zonesmédiane

de 2 zones à 66 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 0 zone à 40 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

16 zonesmédiane

de 1 zone à 16 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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16 sur 16 communes

Document en vigueur
Tous
  • Delle

    66 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    40 zones
    Version du
    30 mars 2026
  • Beaucourt

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    32 zones
    Version du
    3 décembre 2018
  • Froidefontaine

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    10 décembre 2021
  • Suarce

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    26 février 2024
  • Joncherey

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    28 novembre 2025
  • Lebetain

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    2 décembre 2025
  • Montbouton

    2 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    0 zone
    Version du
    22 novembre 2021
  • Bretagne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chavannes-les-Grands
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    7 juillet 2017
  • Courtelevant
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Croix
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Faverois
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lepuix-Neuf
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Réchésy
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Thiancourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Villars-le-Sec
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Sud Territoire (Territoire de Belfort) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/90-territoire-de-belfort/cc-du-sud-territoire-249000241. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.