Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Carnelle Pays-de-France (Val-d'Oise)

17 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Chaumontel (552 logements).

Zones délimitées

24 zonesmédiane

de 6 zones à 108 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

8 zonesmédiane

de 2 zones à 37 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

10 zonesmédiane

de 1 zone à 68 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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17 sur 17 communes

Document en vigueur
Tous
  • 108 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    37 zones
    Version du
    23 septembre 2025
  • 53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    18 décembre 2025
  • 50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    4 juin 2025
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    6 février 2020
  • 37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    1er février 2018
  • 35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    28 février 2023
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    12 février 2024
  • 27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    11 février 2016
  • 20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    12 juillet 2012
  • 19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    18 octobre 2019
  • 17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    30 novembre 2017
  • 17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    14 septembre 2017
  • 16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    10 septembre 2025
  • 15 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    18 décembre 2017
  • 12 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    6 février 2020
  • 6 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    21 juillet 2021
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Carnelle Pays-de-France (Val-d'Oise) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/95-val-d-oise/cc-carnelle-pays-de-france-200073013. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.