Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon (Ain)

14 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Pont-d'Ain (617 logements).

Zones délimitées

43 zonesmédiane

de 31 zones à 88 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

18 zonesmédiane

de 4 zones à 30 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

12 zonesmédiane

de 6 zones à 41 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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14 sur 14 communes

Document en vigueur
Tous
  • 88 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    28 zones
    Version du
    11 mai 2017
  • 73 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    7 avril 2026
  • 69 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    24 septembre 2025
  • 49 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    15 septembre 2017
  • 43 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    25 mars 2016
  • 41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    3 avril 2024
  • 37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    16 mai 2017
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    15 juin 2026
  • 31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    2 avril 2024
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 mai 2004
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    28 décembre 2001

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon (Ain) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/01-ain/cc-rives-de-l-ain-pays-du-cerdon-200029999. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.