Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de Gémozac et de la Saintonge Viticole (Charente-Maritime)

16 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Gémozac (240 logements).

Zones délimitées

49 zonesmédiane

de 26 zones à 109 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

19 zonesmédiane

de 15 zones à 39 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

19 zonesmédiane

de 4 zones à 45 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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16 sur 16 communes

Document en vigueur
Tous
  • 109 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    39 zones
    Version du
    21 janvier 2026
  • 72 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    28 juillet 2020
  • 71 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    33 zones
    Version du
    13 septembre 2022
  • 52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    29 juillet 2025
  • 45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    3 septembre 2020
  • 45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    7 octobre 2019
  • 38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    13 août 2026
  • 26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    30 janvier 2023
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 octobre 2025
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    8 septembre 2022
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 juillet 2007
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 juillet 2013
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    8 janvier 2019
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 décembre 2007
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 juillet 2025
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    23 juin 2023

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de Gémozac et de la Saintonge Viticole (Charente-Maritime) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/17-charente-maritime/cc-de-gemozac-et-de-la-saintonge-viticole-241700632. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.