Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays Arnay Liernais (Côte-d'Or)

33 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Arnay-le-Duc (24 logements).

VoudenayVilliers-en-MorvanViévyViangesSusseySavillySaint-Prix-lès-ArnaySaint-Pierre-en-VauxMusignyMénessaireMarcheseuilManlayMalignyLongecourt-lès-CulêtreLiernaisLacancheJoueyFoissyLe FêteDianceyCussy-le-ChâtelCulètreClomotChampignollesCensereyBrazey-en-MorvanBlanotBard-le-RégulierAntigny-la-VilleAllereyArnay-le-Duc — 35 zonesMagnien — 55 zonesSaint-Martin-de-la-Mer — 121 zones
Zones délimitées35 zones121 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

55 zonesmédiane

de 35 zones à 121 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

12 zonesmédiane

de 9 zones à 15 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

14 zonesmédiane

de 7 zones à 93 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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33 sur 33 communes

Document en vigueur
Tous
  • Saint-Martin-de-la-Mer

    121 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    17 juillet 2015
  • Magnien

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    24 février 2026
  • Arnay-le-Duc

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    9 mars 2026
  • Allerey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Antigny-la-Ville
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Bard-le-Régulier
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Blanot
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Brazey-en-Morvan
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Censerey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Champignolles
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Clomot
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Culètre
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cussy-le-Châtel
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Diancey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Le Fête
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Foissy
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    15 mai 2008
  • Jouey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lacanche
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Liernais
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Longecourt-lès-Culêtre
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    15 février 2011
  • Maligny
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Manlay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Marcheseuil
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Ménessaire
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Musigny
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Pierre-en-Vaux
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Prix-lès-Arnay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Savilly
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Sussey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vianges
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Viévy
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Villiers-en-Morvan
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Voudenay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays Arnay Liernais (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-du-pays-arnay-liernais-200071173. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.