Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes Ouche et Montagne (Côte-d'Or)
23 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Fleurey-sur-Ouche (158 logements).
Zones délimitées
42 zonesmédiane
de 5 zones à 78 zones
1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones
Zones urbaines (U)
7 zonesmédiane
de 0 zone à 26 zones
0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones
Zones naturelles (N)
23 zonesmédiane
de 2 zones à 29 zones
0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
78 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 26 zones
- Version du
- 27 janvier 2026
57 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 12 zones
- Version du
- 13 janvier 2020
49 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 12 zones
- Version du
- 23 juin 2025
47 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 9 zones
- Version du
- 16 décembre 2024
42 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 7 zones
- Version du
- 18 août 2006
41 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 7 zones
- Version du
- 30 mai 2019
40 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 7 zones
- Version du
- 13 septembre 2018
32 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 2 zones
- Version du
- 22 septembre 2017
12 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 6 zones
- Version du
- 27 mars 2019
5 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLUi
- Zones urbaines (U)
- 0 zone
- Version du
- 2 juin 2026
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 10 mars 2020
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 11 juin 2013
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 10 octobre 2017
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 1er février 2018
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Ouche et Montagne (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-ouche-et-montagne-200039055. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.