Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Deux Vallées Vertes (Doubs)

41 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Arcey (102 logements).

Zones délimitées36 zones60 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

54 zonesmédiane

de 36 zones à 60 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

21 zonesmédiane

de 16 zones à 32 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

16 zonesmédiane

de 12 zones à 16 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Arcey
60 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
32 zones
Version du
17 février 2026
L'Isle-sur-le-Doubs
56 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
17 zones
Version du
12 septembre 2025
Pays-de-Clerval
51 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
24 zones
Version du
12 juin 2020
Rang
36 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
16 zones
Version du
5 octobre 2016
Abbenans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Avilley
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
23 mai 2016
Blussans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Bournois
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Branne
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Cubrial
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Cubry
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Cuse-et-Adrisans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Étrappe
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
17 janvier 2024
Faimbe
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
15 janvier 2024
Fontaine-lès-Clerval
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
22 janvier 2008
Gémonval
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Geney
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Gondenans-Montby
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Gondenans-les-Moulins
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Gouhelans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
L'Hôpital-Saint-Lieffroy
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Huanne-Montmartin
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Lanthenans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Mancenans
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
18 février 2025
Marvelise
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Médière
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Mondon
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Montagney-Servigney
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Montussaint
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Nans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Pompierre-sur-Doubs
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
La Prétière
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Puessans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Roche-lès-Clerval
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Romain
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Sourans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Tallans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Tournans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Trouvans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Uzelle
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Viéthorey
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Deux Vallées Vertes (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-des-deux-vallees-vertes-200068294. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.