Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Doubs Baumois (Doubs)

34 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Baume-les-Dames (279 logements).

Zones délimitées23 zones124 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

96 zonesmédiane

de 23 zones à 124 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

18 zonesmédiane

de 9 zones à 67 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

18 zonesmédiane

de 6 zones à 54 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Baume-les-Dames
124 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
67 zones
Version du
18 décembre 2025
Roulans
96 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
18 zones
Version du
30 janvier 2021
La Tour-de-Sçay
23 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
9 zones
Version du
27 septembre 2017
Adam-lès-Passavant
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Aïssey
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Blarians
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Cendrey
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Champlive
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Châtillon-Guyotte
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Corcelle-Mieslot
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Cusance
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Esnans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Flagey-Rigney
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Fontenotte
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Fourbanne
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
7 juillet 2023
Germondans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Grosbois
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Guillon-les-Bains
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Hyèvre-Magny
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Hyèvre-Paroisse
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Lomont-sur-Crête
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Luxiol
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Moncey
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
18 mars 2008
Ollans
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
19 octobre 2023
Ougney-Douvot
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Passavant
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Pont-les-Moulins
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Pouligney-Lusans
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
24 mars 2010
Rigney
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Rignosot
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Rillans
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Saint-Juan
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Séchin
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Silley-Bléfond
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Doubs Baumois (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-du-doubs-baumois-242504447. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.