Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (Doubs)

10 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Frasne (321 logements).

Bouverans — 36 zonesCourvières — 37 zonesDompierre-les-Tilleuls — 39 zonesBannans — 41 zonesBonnevaux — 42 zonesBulle — 46 zonesVaux-et-Chantegrue — 53 zonesLa Rivière-Drugeon — 65 zonesFrasne — 84 zonesBoujailles — 90 zones
Zones délimitées36 zones90 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

44 zonesmédiane

de 36 zones à 90 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

11 zonesmédiane

de 6 zones à 18 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

17 zonesmédiane

de 12 zones à 36 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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10 sur 10 communes

Tous
  • Boujailles

    90 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    25 juin 2024
  • Frasne

    84 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    25 juin 2024
  • La Rivière-Drugeon

    65 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    25 juin 2024
  • Vaux-et-Chantegrue

    53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    25 juin 2024
  • Bulle

    46 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    25 juin 2024
  • Bonnevaux

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    25 juin 2024
  • Bannans

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    25 juin 2024
  • Dompierre-les-Tilleuls

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    25 juin 2024
  • Courvières

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    25 juin 2024
  • Bouverans

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    25 juin 2024

Mis à jour le 17 novembre 2025 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-du-plateau-de-frasne-et-du-val-de-drugeon-242504496. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 17 novembre 2025. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.