Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Roumois Seine (Eure)

35 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Bourg-Achard (461 logements).

Zones délimitées

40 zonesmédiane

de 6 zones à 90 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

8 zonesmédiane

de 1 zone à 19 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

14 zonesmédiane

de 2 zones à 59 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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35 sur 35 communes

Document en vigueur
Tous
  • 90 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    5 mars 2020
  • 63 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    8 novembre 2021
  • 62 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    5 mars 2020
  • 61 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    26 septembre 2022
  • 61 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    14 décembre 2020
  • 50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    5 mars 2020
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    5 mars 2020
  • 40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    5 mars 2020
  • 35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    5 mars 2020
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    2 avril 2024
  • 32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    5 mars 2020
  • 30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    27 juin 2022
  • 23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    5 mars 2020
  • 16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    17 mai 2021
  • 6 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    27 août 2012
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 mars 2020
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 mars 2020
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 mars 2020
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 mars 2020
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 mars 2020
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 mars 2020
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 mars 2021
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    23 octobre 2008
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 décembre 2010

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Roumois Seine (Eure) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/27-eure/cc-roumois-seine-200066405. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.