Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Coteaux Bellevue (Haute-Garonne)

7 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Pechbonnieu (590 logements).

Labastide-Saint-Sernin — 20 zonesSaint-Loup-Cammas — 36 zonesSaint-Geniès-Bellevue — 42 zonesRouffiac-Tolosan — 45 zonesPechbonnieu — 60 zonesMontberon — 67 zonesCastelmaurou — 106 zones
Zones délimitées20 zones106 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

45 zonesmédiane

de 20 zones à 106 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

14 zonesmédiane

de 7 zones à 30 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

15 zonesmédiane

de 4 zones à 45 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

  • Castelmaurou

    106 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    10 octobre 2024
  • Montberon

    67 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    7 octobre 2025
  • Pechbonnieu

    60 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    19 février 2016
  • Rouffiac-Tolosan

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    23 octobre 2019
  • Saint-Geniès-Bellevue

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    19 septembre 2022
  • Saint-Loup-Cammas

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    7 décembre 2023
  • Labastide-Saint-Sernin

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    12 octobre 2020

Mis à jour le 24 octobre 2025 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Coteaux Bellevue (Haute-Garonne) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/31-haute-garonne/cc-des-coteaux-bellevue-243100815. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 24 octobre 2025. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.