Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais (Haute-Garonne)

15 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Auterive (1 265 logements).

Zones délimitées13 zones129 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

70 zonesmédiane

de 9 zones à 129 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

16 zonesmédiane

de 4 zones à 64 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

23 zonesmédiane

de 0 zone à 99 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Miremont
129 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
15 zones
Version du
9 février 2023
Cintegabelle
118 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
25 zones
Version du
26 mai 2011
Auterive
111 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
64 zones
Version du
5 mars 2025
Vernet
105 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
25 zones
Version du
7 octobre 2021
Auragne
104 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
11 zones
Version du
18 mai 2026
Grépiac
70 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
17 zones
Version du
23 septembre 2024
Beaumont-sur-Lèze
59 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
16 zones
Version du
30 septembre 2019
Venerque
50 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
19 zones
Version du
18 juin 2026
Mauressac
44 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
7 zones
Version du
12 mars 2026
Labruyère-Dorsa
13 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
6 zones
Version du
13 février 2014
Esperce
9 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
4 zones
Version du
30 mai 2024
Auribail
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Caujac
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
2 mars 2006
Gaillac-Toulza
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Marliac
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais (Haute-Garonne) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/31-haute-garonne/cc-du-bassin-auterivain-haut-garonnais-200068807. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.