Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Artagnan de Fezensac (Gers)

21 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Vic-Fezensac (85 logements).

TudelleSaint-Pierre-d'AubéziesSaint-AraillesRoquebruneRiguepeuPréneronPeyrusse-VieillePeyrusse-GrandeMourèdeMirannesMarambatLupiacGazax-et-BaccarisseCazaux-d'AnglèsCastillon-DebatsCallianCaillavetBezollesBelmontBazianVic-Fezensac — 404 zones
Fond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

404 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

20 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

150 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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21 sur 21 communes

Document en vigueur
  • Vic-Fezensac

    404 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    1er avril 2025
  • Bazian
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Belmont
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 septembre 2013
  • Bezolles
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Caillavet
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Callian
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Castillon-Debats
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cazaux-d'Anglès
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    4 janvier 2016
  • Gazax-et-Baccarisse
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lupiac
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Marambat
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 juillet 2006
  • Mirannes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Mourède
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    30 janvier 2026
  • Peyrusse-Grande
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Peyrusse-Vieille
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Préneron
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Riguepeu
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    19 décembre 2016
  • Roquebrune
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 septembre 2008
  • Saint-Arailles
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    27 avril 2012
  • Saint-Pierre-d'Aubézies
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Tudelle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Artagnan de Fezensac (Gers) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/32-gers/cc-artagnan-de-fezensac-243200607. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.