Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bastides de Lomagne (Gers)

31 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Mauvezin (142 logements).

Zones délimitées

94 zonesmédiane

de 58 zones à 493 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

15 zonesmédiane

de 9 zones à 25 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

31 zonesmédiane

de 14 zones à 144 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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31 sur 31 communes

Document en vigueur
Tous
  • 493 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    8 septembre 2025
  • 112 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    14 décembre 2016
  • 94 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    21 février 2020
  • 64 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    8 septembre 2025
  • 58 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    28 mai 2020
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    27 juillet 2007
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    3 mars 2008
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    12 avril 2018
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 juillet 2009
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    9 janvier 2012
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    17 janvier 2007
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    12 avril 2013
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    9 décembre 2021
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    9 décembre 2021
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    3 juin 2008
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 avril 2009
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 octobre 2025
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    1er juin 2007
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 septembre 2005
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 août 2007
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    29 novembre 2004
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    26 novembre 2003
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    19 décembre 2012

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bastides de Lomagne (Gers) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/32-gers/cc-bastides-de-lomagne-200034726. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.