Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Val de Gers (Gers)

41 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Seissan (72 logements).

Zones délimitées

116 zonesmédiane

de 45 zones à 190 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

12 zonesmédiane

de 3 zones à 15 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

59 zonesmédiane

de 9 zones à 66 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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41 sur 41 communes

Document en vigueur
Tous
  • 190 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    19 septembre 2022
  • 116 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    10 mars 2020
  • 45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    29 janvier 2025
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    12 mars 2012
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 septembre 2015
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 janvier 2008
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 juillet 2011
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    23 juin 2011
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    29 août 2011
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    23 juin 2011
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    2 avril 2012
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    17 octobre 2012
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    27 octobre 2016
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    8 août 2013
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 janvier 2023
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    8 février 2010
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    18 juin 2003
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    9 juin 2008
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    1er septembre 2015
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 décembre 2010
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 juin 2017
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    31 mai 2013
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 août 2012
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    29 août 2011
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    27 mai 2008
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 juillet 2011
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 décembre 2017
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    17 septembre 2012
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 décembre 2010
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 février 2012
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 février 2017

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Val de Gers (Gers) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/32-gers/cc-val-de-gers-200072320. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.