Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Haut Chemin - Pays de Pange (Moselle)

28 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Ogy-Montoy-Flanville (223 logements).

Zones délimitées

30 zonesmédiane

de 12 zones à 66 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

8 zonesmédiane

de 3 zones à 25 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

11 zonesmédiane

de 1 zone à 35 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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28 sur 28 communes

Document en vigueur
Tous
  • 66 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    4 février 2025
  • 63 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    28 avril 2017
  • 54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    3 juillet 2017
  • 53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    5 septembre 2018
  • 47 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    3 novembre 2023
  • 32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    9 juin 2015
  • 31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    4 mai 2012
  • 29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    27 mai 2011
  • 26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    11 juillet 2023
  • 21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    26 août 2011
  • 19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    4 avril 2011
  • 18 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    4 mars 2026
  • 17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    15 octobre 2014
  • 12 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    14 octobre 2013
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 juillet 2012
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    4 août 2017
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    9 avril 2010
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    13 septembre 2010
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 novembre 2018
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    2 mai 2012
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    28 octobre 2005
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 janvier 2006
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    1er février 2011
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Haut Chemin - Pays de Pange (Moselle) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/57-moselle/cc-haut-chemin-pays-de-pange-200067957. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.