Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Pays d'Oise et d'Halatte (Oise)

15 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Pont-Sainte-Maxence (715 logements).

Zones délimitées

37 zonesmédiane

de 7 zones à 79 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

11 zonesmédiane

de 2 zones à 32 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

14 zonesmédiane

de 2 zones à 47 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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15 sur 15 communes

Document en vigueur
Tous
  • 79 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    23 février 2026
  • 78 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    32 zones
    Version du
    8 octobre 2025
  • 64 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    28 zones
    Version du
    9 mars 2026
  • 54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    13 mars 2023
  • 40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    24 juin 2025
  • 39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    29 janvier 2026
  • 38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    10 octobre 2024
  • 36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    26 août 2021
  • 25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    17 janvier 2023
  • 22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    14 décembre 2020
  • 21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    13 avril 2018
  • 19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    24 juillet 2017
  • 18 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    8 novembre 2021
  • 7 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    2 juin 2025
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Pays d'Oise et d'Halatte (Oise) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/60-oise/cc-des-pays-d-oise-et-d-halatte-246000921. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.