Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Domfront Tinchebray Interco (Orne)

14 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Domfront en Poiraie (85 logements).

Zones délimitées

92 zonesmédiane

de 76 zones à 169 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

10 zonesmédiane

de 5 zones à 21 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

65 zonesmédiane

de 53 zones à 122 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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14 sur 14 communes

Document en vigueur
Tous
  • 169 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    14 décembre 2017
  • 102 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    29 juin 2012
  • 82 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    19 février 2024
  • 76 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    15 novembre 2017
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    6 avril 2011
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 mars 2012
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    23 avril 2014
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 décembre 2015
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    26 janvier 2006
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 juillet 2013

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Domfront Tinchebray Interco (Orne) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/61-orne/cc-domfront-tinchebray-interco-200071520. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.