Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Haut Vallespir (Pyrénées-Orientales)

14 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Amélie-les-Bains-Palalda (224 logements).

Zones délimitées

66 zonesmédiane

de 36 zones à 85 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

21 zonesmédiane

de 9 zones à 41 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

11 zonesmédiane

de 2 zones à 32 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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14 sur 14 communes

Document en vigueur
Tous
  • 85 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    31 zones
    Version du
    15 octobre 2020
  • 67 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    26 janvier 2023
  • 66 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    41 zones
    Version du
    29 janvier 2026
  • 50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    3 mars 2014
  • 36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    26 septembre 2022
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 décembre 2013
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    6 février 2009
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Haut Vallespir (Pyrénées-Orientales) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/66-pyrenees-orientales/cc-du-haut-vallespir-246600548. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.