Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Sainte-Odile (Bas-Rhin)
4 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Obernai (1 568 logements).
Zones délimitées
34 zonesmédiane
de 29 zones à 125 zones
1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones
Zones urbaines (U)
13 zonesmédiane
de 10 zones à 44 zones
0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones
Zones naturelles (N)
9 zonesmédiane
de 5 zones à 38 zones
0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
125 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 44 zones
- Version du
- 14 novembre 2023
34 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 11 zones
- Version du
- 17 décembre 2019
34 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 14 zones
- Version du
- 19 février 2024
29 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 10 zones
- Version du
- 19 février 2024
Mis à jour le 13 mai 2024 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Sainte-Odile (Bas-Rhin) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/67-bas-rhin/cc-du-pays-de-sainte-odile-246701080. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 13 mai 2024. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.